Informations / Communiqués officiels

Règlements communaux

Constructions

Plan général d'affectation

Règlement communal sur le plan d'affectation et la police des constructions

Règlement du plan d'extension partiel de Bougy-Village

Plan spécial du village

Règlement concernant les émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et de constructions

Eaux

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Annexes au règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Règlement intercommunal sur la distribution de l'eau

Contrôle des habitants

Règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants

Déchets

Règlement communal sur la gestion des déchets

Directive communale relative à la gestion des déchets  Nouveau

Police

Règlement de police

Service de défense contre l'incendie et de secours

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours

Conseil général

Règlement pour le Conseil général de Bougy-Villars

Protection des arbres

Règlement communal sur la protection des arbres

Liste des objets classés

Cimetière

Règlement sur les inhumations, les incinérations et le cimetière

Publicité

Demande d'autorisation pour procédés de réclame

Location locaux

Règlement d'utilisation de la salle communale et du foyer

Règlement du refuge forestier d'Allaman, Bougy-Villars et Féchy

Recueils

Recueil systématique de la législation vaudoise

Recueil systématique du droit fédéral